Conditions générales de vente

INTRODUCTION

Conditions générales d'Amplla. Vous lisez les conditions générales de vente (les « Conditions ») de la société Amplla a.s., numéro d'identification (IČO) 284 85 408, dont le siège social est établi Poličská 1823, 539 01 Hlinsko, République tchèque, immatriculée au registre du commerce tenu par le tribunal régional de Hradec Králové sous le numéro de dossier B 2843 (« nous »). Nous exploitons le site eshop.amplla.com, par l'intermédiaire duquel vous pouvez commander et acheter nos produits (le « Site »).

Vous. Le Contrat. Les présentes Conditions font partie intégrante du contrat que nous concluons, nous en qualité de vendeur et vous en qualité d'acheteur (« vous »), par l'intermédiaire du Site (le « Contrat »). Nous pouvons également convenir de conditions particulières régissant notre relation directement dans le Contrat. En cas de divergence entre le Contrat et les Conditions, les stipulations du Contrat prévalent.

Langue. La version tchèque des présentes Conditions est la version de référence. La présente version française vous est fournie pour vous permettre de prendre connaissance de nos Conditions dans une langue usuelle au Luxembourg ; en cas de divergence, la version tchèque prévaut.

Coordonnées. Vous pouvez nous contacter à tout moment aux coordonnées suivantes : adresse : Amplla a.s., Poličská 1823, 539 01 Hlinsko, République tchèque ; e-mail : [email protected] ; téléphone : +420 739 017 120.

En bref et en clair : nous concluons ensemble un contrat par l'intermédiaire de la boutique en ligne eshop.amplla.com. Les présentes conditions générales font partie de ce contrat. Pour toute question, écrivez-nous à [email protected] ou appelez le +420 739 017 120.

COMMANDE

Présentation des produits. La présentation de nos produits sur le Site est fournie à titre informatif et ne nous oblige pas à conclure un Contrat sur cette base.

Commande. Vous pouvez passer commande depuis votre compte client ou sans compte. Lors de la saisie de la commande, vous choisissez le produit, le nombre d'unités et sa variante de couleur parmi celles proposées. Avant l'envoi ferme de la commande, vous pouvez librement vérifier et modifier toutes les données saisies. Vous envoyez la commande en cliquant sur le bouton « Commande avec obligation de paiement ». Avant l'envoi de la commande, vous devez impérativement renseigner l'ensemble de vos données et confirmer que vous avez pris connaissance des présentes Conditions et que vous les acceptez.

Vos données. Lors de la commande, vous êtes tenu de fournir des données exactes et véridiques. Nous tenons pour exactes les données fournies lors de la commande. Nous ne répondons pas du dommage causé par la saisie de données obsolètes, erronées ou incomplètes, par exemple s'il nous est impossible de vous livrer le produit parce que vous avez indiqué une adresse erronée.

Conclusion du Contrat. En envoyant la commande, vous concluez avec nous un Contrat aux conditions figurant dans la commande, dans les présentes Conditions et dans le Contrat. Toute commande passée par l'intermédiaire de notre boutique en ligne est ferme. Par la conclusion du Contrat, vous comme nous nous engageons à respecter les présentes Conditions. Le Contrat est donc conclu au moment de l'envoi de la commande. Nous vous en adressons confirmation par e-mail.

Commande inhabituelle. Lorsque la commande présente un caractère inhabituel, nous pouvons vous demander de la confirmer par e-mail. Dans ce cas, le Contrat n'est conclu entre nous qu'à la réception de cette confirmation.

Moyens de communication. Lors de la conclusion du Contrat, vous acceptez l'utilisation de moyens de communication à distance, ainsi que le fait que, après la conclusion du Contrat, nous communiquions par e-mail ou par chat, notamment au sujet d'une réclamation ou d'une rétractation. Les frais engendrés par l'utilisation de moyens de communication à distance (connexion internet, coût des appels téléphoniques, etc.) restent à votre charge ; ces frais ne diffèrent en rien du tarif standard.

Erreurs de prix. En cas d'erreur de notre part dans l'indication du prix sur le Site ou au cours du processus de commande, nous ne sommes pas tenus de vous livrer le produit au prix ainsi erroné. Nous vous informons d'une telle erreur dans les meilleurs délais par e-mail et vous adressons une offre actualisée, qui constitue une nouvelle proposition de Contrat. Dans ce cas, le Contrat n'est conclu qu'après confirmation de votre accord sur le prix corrigé.

En bref et en clair : vous pouvez commander avec ou sans compte client. Indiquez toujours des données exactes et à jour dans la commande. Le contrat est conclu entre nous au moment de l'envoi de la commande. Nous communiquerons par voie électronique. Si nous indiquons un prix erroné sur le site, nous ne sommes pas tenus de vous livrer le produit à ce prix.

PAIEMENT ET PRIX D'ACHAT

Prix d'achat. Vous êtes tenu de nous payer le prix d'achat du produit. Tous les prix indiqués sur le Site s'entendent TVA et frais liés compris. Les prix applicables sont ceux du jour de l'envoi de la commande.

Document fiscal. Pour chaque paiement, nous établissons une facture — document fiscal — que nous vous adressons par e-mail sous forme électronique.

Paiement. Le prix d'achat ne peut être réglé qu'en ligne, au moyen de la passerelle de paiement Comgate. En cas de retard de paiement de votre part, nous ne sommes pas tenus d'exécuter les obligations convenues au Contrat, et notamment de vous livrer le produit.

Promotions et remises. Les offres promotionnelles présentées sur le Site sont valables dans la limite des stocks disponibles ou pendant la durée que nous déterminons. Sauf indication contraire, les remises sur le prix d'achat ne sont pas cumulables entre elles.

En bref et en clair : vous réglez le prix du produit au moyen de la passerelle de paiement Comgate. Nous vous envoyons la facture — document fiscal — par e-mail.

LIVRAISON DU PRODUIT

Expédition du produit. Les produits que nous avons en stock sont expédiés dans les meilleurs délais après réception du prix d'achat. Pour le transport, nous recourons au service Smartex.

Livraison des produits. Nous vous livrons le produit au lieu indiqué dans la commande. Vous êtes tenu d'en prendre livraison. Si vous ne prenez pas livraison du produit lors d'une remise régulièrement effectuée, vous êtes en demeure de réception ; nous sommes alors en droit de résoudre le Contrat et de vous réclamer le remboursement du dommage réellement subi de ce fait (par exemple les frais de retour et de réexpédition du produit). Si vous prenez livraison du produit ultérieurement, nous sommes en droit de vous réclamer le remboursement des frais d'entreposage réellement engagés pour la période comprise entre le moment où vous auriez dû en prendre livraison et celui où vous en prenez effectivement livraison. Si, pour des motifs qui vous sont imputables, le produit doit être livré à plusieurs reprises ou selon des modalités autres que celles indiquées dans la commande, vous êtes tenu de régler les frais réellement engagés liés à cette nouvelle livraison ou à ces autres modalités.

Livraison supérieure à 30 jours. Si la livraison du produit devait prendre plus de 30 jours à compter de la conclusion du Contrat, nous vous informons du délai de livraison par e-mail. Vous pouvez alors choisir de recevoir la commande partiellement exécutée, d'attendre les produits indisponibles, ou d'annuler la commande, c'est-à-dire de résoudre le Contrat. Si vous résolvez le Contrat conclu pour des produits indisponibles, nous vous remboursons le montant payé dans les meilleurs délais.

Réception du produit. Lors de la réception du produit, vérifiez soigneusement, par précaution, l'intégrité de l'emballage et signalez immédiatement tout défaut au transporteur. Si l'emballage est endommagé, vous n'êtes pas tenu d'accepter le colis remis par le transporteur.

Transfert de propriété. Vous acquérez la propriété du produit par le paiement de l'intégralité du prix (frais de livraison inclus), et au plus tôt à la prise de livraison. Le risque de perte fortuite, d'endommagement ou de destruction du produit vous est transféré au moment de la prise de livraison ou au moment où vous auriez dû en prendre livraison mais ne l'avez pas fait, en violation du Contrat.

Documentation. Si une documentation ou d'autres supports se rapportent au produit, nous vous les remettons avec le produit ou par e-mail lorsqu'une remise électronique est possible et appropriée.

En bref et en clair : nous vous expédions le produit via le service Smartex. Vous êtes tenu de prendre livraison du colis ; à défaut, nous pouvons résoudre le contrat et vous réclamer le remboursement du dommage réellement subi. En cas de non-réception, le risque de perte ou d'endommagement du produit vous est également transféré. Si la livraison devait prendre plus de 30 jours, nous vous en informons par e-mail et vous pouvez résoudre le contrat. Vous acquérez la propriété du produit à la prise de livraison, sous réserve du paiement intégral du prix d'achat.

COMPTE CLIENT

Compte client. Vous pouvez créer un compte client sur le Site. L'enregistrement d'un compte client vous donne accès à l'état et à l'historique de vos commandes. Vous pouvez commander nos produits avec ou sans compte client.

Création du compte client. La création de votre compte client nécessite vos données à caractère personnel. Lors de l'enregistrement, indiquez des données exactes et véridiques. Si vos données changent, mettez-les à jour.

Sécurité du compte client. Le compte client est protégé par un identifiant et un mot de passe. Ne communiquez ces données d'accès à personne.

Suppression du compte client. Vous pouvez supprimer votre compte client à tout moment. Si vous enfreignez les Conditions ou le Contrat, nous pouvons également le supprimer. Nous vous en informons au préalable par e-mail.

RÉSOLUTION DU CONTRAT PAR LE VENDEUR

Rupture de stock. En qualité de vendeur, nous sommes en droit de résoudre le Contrat lorsque le produit que vous avez commandé est indisponible. Dans ce cas, nous vous en informons dans les meilleurs délais par e-mail et nous vous restituons, dans un délai de 14 jours, l'intégralité des sommes que nous avons reçues de vous.

Manquement aux Conditions de votre part. Si vous enfreignez les présentes Conditions ou le Contrat et que votre retard dans l'exécution de vos obligations excède 30 jours, nous sommes en droit de résoudre le Contrat à l'expiration de ce délai.

Force majeure. En cas de force majeure ou d'événements imprévisibles (catastrophe naturelle, pandémie, pannes d'exploitation, défaillance de sous-traitants, etc.), nous ne répondons pas du dommage causé du fait ou à l'occasion de tels cas et, si la situation se prolonge au-delà de 10 jours, nous sommes en droit de résoudre le Contrat.

Prise d'effet de la résolution. La résolution du Contrat au titre du présent article prend effet le jour de la réception par vous de la notification de résolution.

En bref et en clair : nous aussi, en qualité de vendeur, pouvons résoudre le contrat — si le produit commandé n'est pas disponible, si vous êtes en retard de plus de 30 jours dans l'exécution de vos obligations, ou dans des cas imprévisibles tels qu'une pandémie, une catastrophe naturelle ou une guerre.

RESPONSABILITÉ

Limitation de responsabilité. Nous répondons pleinement des dommages causés à la vie, au corps ou à la santé, ainsi que des dommages causés intentionnellement ou par négligence grave de notre part. Pour les autres dommages, imputables tout au plus à une négligence légère de notre part ou de nos préposés, notre responsabilité est exclue, notamment s'agissant du manque à gagner, des frais d'acquisition d'un produit de remplacement ou de la réparation d'un préjudice immatériel.

Sécurité. Nous attirons votre attention sur le fait que le contenu du Site n'a qu'une valeur informative et ne saurait remplacer la consultation d'un spécialiste en réglementation de sécurité, en sécurité au travail ou en protection contre l'incendie. Lors de l'installation, du montage et de la manipulation des produits, il convient de respecter la notice et les autres instructions figurant dans la documentation jointe.

En bref et en clair : notre responsabilité est limitée, dans la mesure permise par la loi. Consultez toujours un spécialiste du domaine pour tout ce qui touche à votre sécurité, à la protection contre l'incendie et aux autres protections.

RÈGLEMENT EXTRAJUDICIAIRE DES LITIGES ET CONTRÔLE

Réclamation préalable. Adressez-nous toute réclamation à [email protected] ; nous la traiterons dans les meilleurs délais. Nous vous invitons à nous saisir directement avant d'engager une procédure de règlement extrajudiciaire.

Règlement extrajudiciaire au Luxembourg. Si vous résidez au Luxembourg, vous pouvez saisir le Service national du Médiateur de la consommation, 6, rue du Palais de Justice, L-1841 Luxembourg, téléphone (+352) 46 13 11, e-mail [email protected], site mediateurconsommation.lu. Le Médiateur de la consommation reçoit toute demande de règlement extrajudiciaire d'un litige de consommation ; lorsqu'une autre entité qualifiée est compétente, il lui transmet la demande sans délai et vous en informe (articles L. 421-1 à L. 422-5 du Code de la consommation luxembourgeois). Il peut refuser de traiter la demande, notamment si vous n'avez pas d'abord tenté de résoudre le litige directement avec nous, ou si vous ne l'avez pas saisi dans un délai d'un an à compter de votre réclamation auprès de nous (article L. 422-6, paragraphe (2)).

Litiges transfrontaliers. Notre siège se trouvant en République tchèque, votre litige présente un caractère transfrontalier. Le Centre Européen des Consommateurs GIE Luxembourg (CEC Luxembourg), 271, route d'Arlon, L-1150 Luxembourg, téléphone (+352) 26 84 64 1, e-mail [email protected], site cecluxembourg.lu, informe et assiste gratuitement les consommateurs résidant au Luxembourg dans leurs litiges avec un professionnel établi dans un autre pays de l'Union européenne.

REL auprès de l'Inspection tchèque du commerce. En qualité de vendeur établi en République tchèque, nous relevons de l'Inspection tchèque du commerce (Česká obchodní inspekce, Inspectorat central — service ADR, Štěpánská 44, 110 00 Praha 1, e-mail [email protected], site adr.coi.cz), auprès de laquelle un litige de consommation né du Contrat peut également être porté. La procédure est engagée exclusivement à votre initiative et uniquement lorsque le litige n'a pas pu être résolu directement avec nous. La demande peut être introduite au plus tard dans un délai d'un an à compter du jour où vous avez fait valoir pour la première fois auprès de nous le droit qui fait l'objet du litige.

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL/ODR). Cette plateforme n'est plus mentionnée : elle a cessé d'être opérationnelle le 20 juillet 2025, le règlement (UE) n° 524/2013 qui la fondait ayant été abrogé par le règlement (UE) 2024/3228. Elle n'a plus accepté de nouvelles réclamations à compter du 20 mars 2025.

Contrôle. Nous sommes autorisés à exercer notre activité et à vendre nos produits sur la base d'une autorisation d'exercer une activité commerciale délivrée en République tchèque. Le contrôle de cette activité est exercé par l'office tchèque compétent en matière d'activités commerciales. L'Inspection tchèque du commerce exerce, dans les limites de ses attributions, la surveillance du respect de la loi tchèque n° 634/1992 Rec. relative à la protection du consommateur, telle que modifiée. En matière de protection des données à caractère personnel, l'autorité de contrôle compétente à notre égard est l'Office tchèque pour la protection des données à caractère personnel (Úřad pro ochranu osobních údajů) ; si vous résidez au Luxembourg, vous pouvez également saisir la Commission nationale pour la protection des données (voir la politique de protection des données à caractère personnel).

En bref et en clair : en qualité de consommateur, vous avez droit au règlement extrajudiciaire de tout litige né entre nous. Si vous résidez au Luxembourg, adressez-vous au Service national du Médiateur de la consommation ou au Centre Européen des Consommateurs ; vous pouvez également saisir l'Inspection tchèque du commerce, dont nous relevons.

DISPOSITIONS FINALES

Élément d'extranéité. Lorsque la relation née du Contrat comporte un élément international, nous convenons que notre relation et le Contrat sont régis par le droit de la République tchèque, en particulier par la loi n° 89/2012 Rec., code civil, et par la loi n° 634/1992 Rec. relative à la protection du consommateur, telles qu'en vigueur. Ce choix ne peut toutefois pas vous priver de la protection que vous assurent les dispositions impératives du droit du pays dans lequel vous avez votre résidence habituelle. Si vous résidez au Luxembourg, les dispositions impératives du droit luxembourgeois de la consommation vous demeurent donc acquises lorsqu'elles vous sont plus favorables, notamment celles du Code de la consommation relatives à la garantie légale de conformité et au droit de rétractation. La Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas.

Règlement des litiges. Nous nous efforcerons toujours de résoudre à l'amiable les éventuels litiges entre nous. En qualité de consommateur, vous pouvez nous assigner en justice devant le tribunal du lieu de votre résidence ; nous ne pouvons vous assigner en justice que devant le tribunal du lieu de votre résidence. Pour les contrats conclus avec des professionnels (B2B), il est dérogé à cette règle : les litiges relèvent de la compétence du tribunal territorialement compétent de la République tchèque, selon notre siège social en qualité de vendeur.

Modification des Conditions. Nous pouvons modifier ou compléter les Conditions. Une telle modification ne porte pas atteinte aux droits et obligations nés pendant la période d'application de la version antérieure.

Droits d'auteur et droits de propriété industrielle. L'ensemble des droits sur le Site, en particulier les droits d'auteur sur le contenu, y compris la mise en page, les photographies, les films, les éléments graphiques, les marques, le logo et les autres contenus et éléments, nous appartiennent. Il est interdit de copier, de modifier ou d'utiliser de toute autre manière la boutique en ligne ou des parties de celle-ci sans notre accord. Nous sommes titulaires des droits de propriété industrielle sur nos produits, y compris des droits sur leur design, qu'il est interdit de copier ou d'imiter.

Utilisation du Site. Nous ne répondons pas des erreurs résultant d'interventions de tiers sur le Site ou d'une utilisation du Site non conforme à sa destination.

Disponibilité du Site. Le Site ou certaines de ses parties peuvent ne pas être disponibles en permanence, principalement en raison de la maintenance de notre matériel et de nos logiciels ou de celle d'équipements de tiers.

Archivage du Contrat. Nous archivons le Contrat, y compris les présentes Conditions, sous forme électronique ; il n'est pas accessible au public. Si vous en avez besoin, écrivez-nous à [email protected] et nous vous l'adresserons volontiers.

En bref et en clair : notre relation est régie par le droit tchèque. Cela ne porte toutefois pas atteinte aux droits impératifs que vous tirez du droit luxembourgeois de la consommation. Le site et le compte client peuvent ne pas être disponibles en permanence. Nous pouvons modifier et compléter les Conditions.

Les présentes Conditions sont en vigueur à compter du 23 août 2026.